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Marques déposées par monsieur d'Avella Frédéric Tristan
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Domaine du Val de Serre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Val de Serre
M. d'Avella Frédéric Tristan

Numéro de dépôt :
4154522
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
Domaine du Val de Serre de d\'Avella Frédéric Tristan

Présentation de la marque Domaine du Val de Serre

Déposée le 5 février 2015 par monsieur d'Avella Frédéric Tristan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Val de Serre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur d'Avella Frédéric Tristan domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Avella Frédéric Tristan domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France.

La marque Domaine du Val de Serre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Val de Serre arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

d'Avella Frédéric Tristan a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE VENDANGE , Baron d'Avella Rose d'Or , Baron d'Avella , Réserve Française


M. d'Avella Frédéric Tristan - 36 rue du Général Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France


M. d'Avella Frédéric Tristan - 36 rue du Général Leclerc - 10340 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.